CBAM aluminium : le XML tardif
d'une fonderie bloque chaque fournisseur.
Chaque fonderie et lamineur hors UE doit fournir des données d'émissions conformes au schéma — y compris la charge électrique indirecte que porte l'aluminium primaire.
Ce que le XML doit contenir
Exposition aux valeurs par défaut
What default values mean for an aluminium declaration.
Where a smelter, re-melter or rolling mill cannot evidence actual embedded emissions, the declaration falls back to the default values published for the goods' country of origin. Those defaults carry a statutory mark-up of +10% in 2026, applied to the embedded emissions declared, not charged as a fixed fee.
Certificates are surrendered against the declared emissions after the free-allocation adjustment, which phases in from 2026. What that costs turns on the origin-specific default value for each CN code, the production route behind it (including the origin grid supplying the smelter) and the certificate price published for the quarter, currently €75.28 per tCO₂e for Q2 2026. Collecting actual supplier data removes the mark-up. Default emission values are origin-specific per the Annex to Regulation (EU) 2025/2621; CBAM scope per Annex I to Regulation (EU) 2023/956.
Comment Carbon Mandate le résout
Un tableau de bord pour chaque fournisseur d'aluminium de votre déclaration.
Questions fréquentes
CBAM aluminium, expliqué.
Pourquoi le CBAM est-il plus difficile pour les importateurs d'aluminium que pour d'autres marchandises ?
L'aluminium provient de fonderies primaires, de refondeurs secondaires, d'extrudeurs et de laminoirs répartis dans plusieurs pays d'origine, et chaque installation hors UE doit fournir des données d'émissions intrinsèques conformes au schéma avant que la déclaration annuelle puisse être déposée. L'aluminium primaire comporte une lourde charge d'émissions indirectes (électricité) qui varie selon le réseau d'origine, de sorte que la filière de production et le pays comptent pour chaque ligne. Un seul XML rejeté ou tardif d'un fournisseur bloque l'ensemble du jeu de déclarations. La charge de coordination — et non un calcul isolé — constitue la difficulté.
Que se passe-t-il si un fournisseur d'aluminium ne peut pas fournir de données d'émissions réelles ?
Lorsque les données réelles ne sont pas disponibles, la déclaration recourt aux valeurs par défaut, qui comportent une majoration progressive — +10% en 2026. Sur un facteur d'émissions intrinsèques illustratif d'aluminium primaire de 6.720 tCO₂e par tonne, cette majoration est payée en certificats — et comme le facteur intrinsèque de l'aluminium est élevé, l'exposition par tonne est plus importante que pour la plupart des marchandises CBAM. La collecte des données réelles du fournisseur, y compris les émissions d'électricité de la filière, supprime la majoration.
Carbon Mandate dépose-t-il ma déclaration CBAM auprès de l'EU Registry ?
Non. Carbon Mandate est un préparateur, non un déclarant. Nous contrôlons chaque XML fournisseur entrant par rapport au schéma CBAM de l'UE, coordonnons la chaîne des fournisseurs et remettons à votre équipe de dépôt un dossier de preuves prêt pour l'audit. Vous restez le déclarant de référence et déposez vous-même auprès de l'EU Registry.